Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Spiritueux Fédération Française des Spiritueux
Fédération Française des Spiritueux, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3953991
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
Les Spiritueux Fédération Française des Spiritueux de Fédération Française des Spiritueux

Présentation de la marque Les Spiritueux Fédération Française des Spiritueux

Déposée le 5 octobre 2012 par Fédération Française des SpiritueuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Spiritueux Fédération Française des Spiritueux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est Fédération Française des SpiritueuxTODO domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des Spiritueux, Mme DECOEUR-MICHEL Myriam domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Spiritueux Fédération Française des Spiritueux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Spiritueux Fédération Française des Spiritueux est expirée depuis le 5 octobre 2022.

Fédération Française des Spiritueux a également déposé les autres marques suivantes : SPIRITOURISME.COM , TENDANCES SPIRITUEUX , TENDANCE SPIRITUEUX


Fédération Française des Spiritueux, Syndicat professionnel - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Fédération Française des Spiritueux, Mme DECOEUR-MICHEL Myriam - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.